Arrêté du 26 janvier 2009

Annexe III

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En vigueur depuis le 1 avril 2009 · Dernière version le 22 juin 2018

CARACTÉRISTIQUES DE VOLATILITÉ EN FRANCE MÉTROPOLITAINE

Saison Date Classe de volatilité
Eté 1er mai-30 septembre A
Intersaison 16 mars-30 avril D1 + A
1er octobre-31 octobre D1 + A
1er novembre-15 novembre D1
Hiver 16 novembre-15 mars D

CARACTÉRISTIQUES DE VOLATILITÉ EN GUADELOUPE, GUYANE ET MARTINIQUE

Date Classe de volatilité
1er janvier-31 décembre A

CARACTÉRISTIQUES DE VOLATILITÉ À MAYOTTE ET À LA RÉUNION

Date Classe de volatilité
1er janvier-31 décembre D1 + A

Nota.-D1 + A signifie que tout mélange des classes A et D1 est possible durant la période considérée.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 avril 2009 au jeudi 21 juin 2018