JORF n°32 du 7 février 1996

Art. 5. - Les arrêtés suivants sont abrogés :
- arrêté du 3 mai 1991 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (lentilles intraoculaires) ;
- arrêté du 1er juillet 1991 complétant le cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires (chambres à cathéter) ;
- arrêté du 1er juillet 1991 complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires (implants osseux) ;
- arrêté du 6 mars 1992 complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires complétant le cahier des charges (prothèses totales de hanches) ; - arrêté du 24 juillet 1992 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (prothèses internes) ;
- arrêté du 28 août 1992 complétant le cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires (prothèses internes inertes et actives) ; - arrêté du 19 mai 1993 complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires (numéro de dossier implants osseux) ;
- arrêté du 27 octobre 1993 complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires (pth) ;
- arrêté du 28 janvier 1994 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (chambres à cathéter) ;
- arrêté du 1er juillet 1994 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (greffons vasculaires) ;
- arrêté du 11 juillet 1994 modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (genoux) ;
- arrêté du 23 novembre 1994 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (ligaments) ;
- arrêté du 21 décembre 1994 complétant et modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (col amovible) ;
- arrêté du 28 décembre 1994 complétant la nomenclature pour la fourniture de certaines des prestations sanitaires (chambre à cathéter) ;
- arrêté du 29 décembre 1994 complétant la nomenclature pour la fourniture de certaines des prestations sanitaires (implants osseux) ;
- arrêté du 3 janvier 1995 modifiant et complétant la nomenclature pour la fourniture de certaines des prestations sanitaires (chambre à cathéter) ;
- arrêté du 28 mars 1995 modifiant le titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires.

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Version 1

Art. 5. - Les arrêtés suivants sont abrogés :

- arrêté du 3 mai 1991 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (lentilles intraoculaires) ;

- arrêté du 1er juillet 1991 complétant le cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires (chambres à cathéter) ;

- arrêté du 1er juillet 1991 complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires (implants osseux) ;

- arrêté du 6 mars 1992 complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires complétant le cahier des charges (prothèses totales de hanches) ; - arrêté du 24 juillet 1992 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (prothèses internes) ;

- arrêté du 28 août 1992 complétant le cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires (prothèses internes inertes et actives) ; - arrêté du 19 mai 1993 complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires (numéro de dossier implants osseux) ;

- arrêté du 27 octobre 1993 complétant le tarif interministériel des prestations sanitaires (pth) ;

- arrêté du 28 janvier 1994 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (chambres à cathéter) ;

- arrêté du 1er juillet 1994 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (greffons vasculaires) ;

- arrêté du 11 juillet 1994 modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (genoux) ;

- arrêté du 23 novembre 1994 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (ligaments) ;

- arrêté du 21 décembre 1994 complétant et modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires (col amovible) ;

- arrêté du 28 décembre 1994 complétant la nomenclature pour la fourniture de certaines des prestations sanitaires (chambre à cathéter) ;

- arrêté du 29 décembre 1994 complétant la nomenclature pour la fourniture de certaines des prestations sanitaires (implants osseux) ;

- arrêté du 3 janvier 1995 modifiant et complétant la nomenclature pour la fourniture de certaines des prestations sanitaires (chambre à cathéter) ;

- arrêté du 28 mars 1995 modifiant le titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires.