Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche du 10 mars 2016 mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
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En vigueur à partir du samedi 20 février 2016
Abrogé le mercredi 31 décembre 2025
Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche du 10 mars 2016 mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
En vigueur à partir du jeudi 3 avril 2014
Le présent arrêté et ses annexes III, IV et VI seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 avril 2014 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr