JORF n°72 du 25 mars 2004

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 26 février 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Jean-Marie Baras, en remplacement de M. Claude Sotiaux.
Titulaire : M. Pascal Sailliot, en remplacement de M. Michel Marcel.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 26 février 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Jean-Marie Baras, en remplacement de M. Claude Sotiaux.

Titulaire : M. Pascal Sailliot, en remplacement de M. Michel Marcel.