Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 26 février 2004

portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 26 février 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Jean-Marie Baras, en remplacement de M. Claude Sotiaux.
Titulaire : M. Pascal Sailliot, en remplacement de M. Michel Marcel.

Arrêté du 26 février 2004