JORF n°72 du 25 mars 2004

Arrêté du 26 février 2004

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 26 février 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Jean-Marie Baras, en remplacement de M. Claude Sotiaux.
Titulaire : M. Pascal Sailliot, en remplacement de M. Michel Marcel.