Arrêté du 26 février 2002
Annexes
Abrogé1 juillet 2019
Calcul des UGB et équivalents poules pondeuses pour déterminer l'éligibilité de certains élevages
Abrogé1 juillet 2019Catégorie d'animal et équivalent
Abrogé1 juillet 2019Calcul du prix plafond des fosses de stockage des effluents liquides
Abrogé1 juillet 2019Abrogé depuis le lundi 1 juillet 2019
En vigueur du jeudi 21 mars 2002 au dimanche 30 juin 2019
Annexes
Calcul des UGB et équivalents poules pondeuses pour déterminer l'éligibilité de certains élevages
Cahier des charges des ouvrages de stockage des lisiers et autres effluents liquides
Calcul du prix plafond des fosses de stockage des effluents liquides