JORF n°0004 du 6 janvier 2015

Article 12

Article 12

A l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2000 susvisé, pour la variété Caphorn, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2000 susvisé, pour la variété Caphorn, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».