Arrêté du 26 décembre 2013

Article 2

Créé le 31 janvier 2014

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 étangs latéraux du Der figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 31 janvier 2014

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 étangs latéraux du Der figure en annexe au présent arrêté.