En vigueur depuis le 31 janvier 2014
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Liste des habitats et espèces protégés pour un site Natura 2000
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 étangs de Belval, d'Etoges et de la Grande Rouillie figure en annexe au présent arrêté.