JORF n°0025 du 30 janvier 2014

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 étangs de Belval, d'Etoges et de la Grande Rouillie » (zone spéciale de conservation FR 2100335) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant dans le département de la Marne sur une partie du territoire des communes suivantes : Belval-en-Argonne, Givry-en-Argonne.


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Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 étangs de Belval, d'Etoges et de la Grande Rouillie » (zone spéciale de conservation FR 2100335) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant dans le département de la Marne sur une partie du territoire des communes suivantes : Belval-en-Argonne, Givry-en-Argonne.