Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les cœurs artificiels
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les cœurs artificiels dans une annexe réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
| RÉFÉRENCE dans la LPP | CODES | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 9 | 3481661, 3485825, 3430280, 3439340, 3423149, 3485831, 3402087, 3483810, 3408842, 3433461, 3484754, 3451424 | Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) dits « cœurs artificiels » |