Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une rubrique dans un arrêté
Résumé. Un arrêté modifie une liste de représentations en supprimant la mention de la représentation française en Libye.
L'article 1er de l'arrêté du 30 octobre 2008 susvisé est modifié comme suit :
Rubrique « Autres représentations » :
Supprimer :
« Représentation française en Libye ».