JORF n°4 du 6 janvier 1998

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Échelonnement indiciaire des professeurs de sport hors classe

Résumé Depuis le 1er septembre 1996, les indices bruts des professeurs de sport hors classe sont fixés selon les échelons indiqués.
Mots-clés : Échelonnement indiciaire Professeurs de sport Réglementation Administration publique

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 17 octobre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1er. - A compter du 1er septembre 1996, l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de sport hors classe est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :

« 7e échelon : 966 ;

« 6e échelon : 910 ;

« 5e échelon : 850 ;

« 4e échelon : 780 ;

« 3e échelon : 726 ;

« 2e échelon : 672 ;

« 1er échelon : 587. »


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 17 octobre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1er. - A compter du 1er septembre 1996, l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de sport hors classe est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :

« 7e échelon : 966 ;

« 6e échelon : 910 ;

« 5e échelon : 850 ;

« 4e échelon : 780 ;

« 3e échelon : 726 ;

« 2e échelon : 672 ;

« 1er échelon : 587. »