Art. 3. - I. - Le titre de l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé relatif aux conditions de fonctionnement des écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute est remplacé par le titre suivant : << Arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation en ergothérapie >>.
II. - Dans les articles 1er à 5 de l'arrêté mentionné au I, les mots : << école >>, << écoles >> et << élèves >> sont respectivement remplacés par les mots : << institut de formation en ergothérapie >>, << instituts de formation en ergothérapie >> et << étudiants >>.