JORF n°4 du 5 janvier 1991

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 1988 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 30="" 34="" 1er.="" -="" l'insigne="" de="" la="" médaille="" d'honneur="" régionale,="" départementale="" et="" communale="" est="" conforme="" au="" modèle="" déposé="" ministère="" l'intérieur.="" <<dessiné="" gravé="" par="" l'atelier="" gravure="" l'administration="" des="" monnaies="" médailles,="" cet="" insigne="" consiste="" en="" une="" d'un="" diamètre="" mm="" surmontée="" d'une="" bélière="" large.="" <<a="" l'avers,="" un="" texte="" légende:="" "médaille="" communale"="" l'effigie="" gaule="" sous="" les="" traits="" jeune="" femme="" profil="" à="" gauche="" coiffée="" bonnet="" orné="" feuilles="" chêne="" tête="" coq="" guise="" cimier.="" <<au="" revers,="" légende="" "république="" française,="" liberté-egalité-fraternité"="" arbre="" stylisé="" sur="" lequel="" cartouche="" portera="" l'inscription="" du="" nom="" récipiendaire.="">></art.>

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 1988 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 1er. - L'insigne de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale est conforme au modèle déposé au ministère de l'intérieur.

<<Dessiné et gravé par l'atelier de gravure de l'administration des Monnaies et médailles, cet insigne consiste en une médaille d'un diamètre de 34 mm surmontée d'une bélière de 30 mm de large.

<<A l'avers, un texte en légende: "Médaille d'honneur régionale,

départementale et communale" et l'effigie de la Gaule sous les traits d'une jeune femme de profil à gauche coiffée d'un bonnet orné de feuilles de chêne et d'une tête de coq en guise de cimier.

<<Au revers, un texte en légende "République française,

Liberté-Egalité-Fraternité" et un arbre stylisé sur lequel un cartouche portera l'inscription du nom du récipiendaire.>>