JORF n°0119 du 24 mai 2024

Article 6

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et fonctionnement du jury à l'Ecole nationale de l'aviation civile

Résumé Le jury de l'école d'aviation est composé de plusieurs experts et dirigé par le directeur, avec un remplaçant prêt à intervenir, et des aides peuvent assister aux discussions.

Le jury, comprend au minimum trois personnels navigants techniques de la DGAC en fonction à l'Ecole nationale de l'aviation civile, un psychologue et un formateur en langue anglaise de l'Ecole nationale de l'aviation civile ou un professeur d'anglais titulaire au sein du ministère chargé de l'éducation nationale ou de l'enseignement supérieur.
Le jury est présidé par le directeur général de l'Ecole nationale de l'aviation civile ou son représentant.
Un vice-président, chargé de remplacer le président dans le cas où celui-ci se trouverait dans l'impossibilité d'assurer sa fonction, est désigné parmi les membres du jury.
Des correcteurs et examinateurs qualifiés peuvent être adjoints au jury. Ils peuvent participer aux délibérations avec voix consultative.


Historique des versions

Version 1

Le jury, comprend au minimum trois personnels navigants techniques de la DGAC en fonction à l'Ecole nationale de l'aviation civile, un psychologue et un formateur en langue anglaise de l'Ecole nationale de l'aviation civile ou un professeur d'anglais titulaire au sein du ministère chargé de l'éducation nationale ou de l'enseignement supérieur.

Le jury est présidé par le directeur général de l'Ecole nationale de l'aviation civile ou son représentant.

Un vice-président, chargé de remplacer le président dans le cas où celui-ci se trouverait dans l'impossibilité d'assurer sa fonction, est désigné parmi les membres du jury.

Des correcteurs et examinateurs qualifiés peuvent être adjoints au jury. Ils peuvent participer aux délibérations avec voix consultative.