Abrogé par Arrêté du 21 novembre 2024 - art. 2
Créé le 3 mai 2024 · Abrogé le 24 novembre 2024
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Homologation du cahier des charges de l'appellation « Côtes du Rhône Villages »
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Côtes du Rhône Villages » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-2cda91a2-0391-457f-acd5-6a437bb2f5fa.