Arrêté du 26 avril 2024

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Côtes du Rhône Villages » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-2cda91a2-0391-457f-acd5-6a437bb2f5fa.

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Abrogé24 novembre 2024

Créé le 3 mai 2024 · Abrogé le 24 novembre 2024

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Homologation du cahier des charges de l'appellation « Côtes du Rhône Villages »

Résumé. Le cahier des charges pour l'appellation « Côtes du Rhône Villages » est maintenant officiel et peut être consulté en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Côtes du Rhône Villages » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-2cda91a2-0391-457f-acd5-6a437bb2f5fa.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 3 mai 2024 au samedi 23 novembre 2024

Source : Légifrance