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Arrêté du 26 avril 2023

modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des règles pour un projet de détection précoce des troubles cognitifs

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour un projet qui aide à détecter tôt les problèmes de mémoire et décrit les soins disponibles.

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 2020 (Lancement d'un programme expérimental pour les personnes âgées) modifié relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2023 (Financement des projets de santé innovants en 2023) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2023 ;

Vu l'avis actualisé du comité technique de l'innovation en santé en date du 19 avril 2023,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 12 mai 2023

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un autre arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe de l'arrêté du 30 juillet 2020 susvisé (Lancement d'un programme expérimental pour les personnes âgées) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 12 mai 2023

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Exécution d'un arrêté sur la sécurité sociale et les soins

Résumé. Deux responsables sont chargés de mettre en œuvre un arrêté concernant la sécurité sociale et les soins de santé.

Le directeur de la sécurité sociale et la directrice générale de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Diagnostic précoce des troubles cognitifs et soins neuropsychologiques

Résumé. Un projet aide à diagnostiquer tôt les troubles cognitifs et décrit les soins disponibles pour les patients.

Fait le 26 avril 2023.

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la régulation de l'offre de soins,

A. Hegoburu

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale,

D. Champetier

En vigueur depuis le vendredi 12 mai 2023

Arrêté du 26 avril 2023
Article 1
Article 2
Annexe