JORF n°0102 du 30 avril 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des médicaments remboursables par la sécurité sociale

Résumé Certains médicaments sont remboursés par la sécurité sociale, sauf pour un traitement spécifique chez les enfants dialysés.

A l'annexe (première partie) de l'arrêté du 24 mars 2021 susvisé, le point 2 est remplacé par :
« Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication :

- Traitement de l'hyperparathyroïdie (HPT) secondaire chez les enfants âgés de 3 ans et plus, dialysés, atteints d'insuffisance rénale chronique terminale (IRCT) chez qui l'HPT secondaire n'est pas correctement contrôlée par les traitements de référence.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-------------------------------------------------------------------------| |34009 301 722 2 3|CINACALCET BGR 30 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)| |34009 301 722 0 9|CINACALCET BGR 60 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)| |34009 301 721 7 9|CINACALCET BGR 90 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)|

».


Historique des versions

Version 1

A l'annexe (première partie) de l'arrêté du 24 mars 2021 susvisé, le point 2 est remplacé par :

« Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication :

- Traitement de l'hyperparathyroïdie (HPT) secondaire chez les enfants âgés de 3 ans et plus, dialysés, atteints d'insuffisance rénale chronique terminale (IRCT) chez qui l'HPT secondaire n'est pas correctement contrôlée par les traitements de référence.

Code CIP

Présentation

34009 301 722 2 3

CINACALCET BGR 30 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 301 722 0 9

CINACALCET BGR 60 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 301 721 7 9

CINACALCET BGR 90 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

».