JORF n°103 du 4 mai 2005

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 forêt du Massacre » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Jura, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.


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Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 forêt du Massacre » figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Jura, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.