JORF n°119 du 23 mai 2001

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 avril 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers :

Au titre des associations agréées de pêche

et de pisciculture

Titulaire : M. Gérard Burkard, en remplacement de M. Raymond Scheffer.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 avril 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers :

Au titre des associations agréées de pêche

et de pisciculture

Titulaire : M. Gérard Burkard, en remplacement de M. Raymond Scheffer.