Arrêté du 26 août 2022

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 mai 2016

Art. 11

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Modification des règles d'inscription en doctorat

Résumé. L'arrêté modifie les conditions d'inscription et de renouvellement en doctorat, notamment en précisant les rôles des différents acteurs et les procédures de dérogation.

A modifié les dispositions suivantes :

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