Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d'un règlement sur les rosiers de jardin
Résumé. Un ancien règlement sur les rosiers de jardin est annulé pour faire place à un nouveau.
Est abrogé l'arrêté du 30 janvier 2017 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 06/15 « Plants de rosier de jardin ».