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La ministre de la culture et de la communication,
Vu l'arrêté du 16 juillet 2013 modifié portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes,
Arrête :
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2013Art. REFERENTIEL DU METIER D'AUTEUR
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1 créé
Créé le 21 septembre 2016
La directrice générale de la création artistique est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 26 août 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de la création artistique,
R. Hatchondo