JORF n°233 du 7 octobre 1992

Art. 3. - L'annexe II de l'arrêté du 29 novembre 1989 susvisé est modifiée comme suit:
Le programme d'éducation esthétique de l'option Modélisme industriel, II Esthétique de la tenue vestimentaire, est abrogé et remplacé par le programme de même intitulé défini à l'annexe IIa du présent arrêté.
Le programme de mercatique est défini à l'annexe IIb du présent arrêté.


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Version 1

Art. 3. - L'annexe II de l'arrêté du 29 novembre 1989 susvisé est modifiée comme suit:

Le programme d'éducation esthétique de l'option Modélisme industriel, II Esthétique de la tenue vestimentaire, est abrogé et remplacé par le programme de même intitulé défini à l'annexe IIa du présent arrêté.

Le programme de mercatique est défini à l'annexe IIb du présent arrêté.