TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1998

LE BTS INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT,DEFINI PAR L'ARRETE DU 31-08-1987 EST REMPLACE PAR LE BTS INDUSTRIES DES MATERIAUX SOUPLES (OPTIONS PRODUCTIQUE HABILLEMENT ET MODELISME INDUSTRIEL).

LE REFERENTIEL DES COMPETENCES GENERALES,TECHNOLOGIQUES ET PROFESSIONNELLES REQUISES POUR LA DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR INDUSTRIES DES MATERIAUX SOUPLES (OPTIONS PRODUCTIQUE HABILLEMENT ET MODELISME INDUSTRIEL) EST DEFINI A L'ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.

LES CONTENUS DE LA FORMATION PREPARANT A CE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR SONT PRECISES A L'ANNEXE II.

LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE RELATIVES A L'ORGANISATION DE LA FORMATION ENTRERONT EN APPLICATION A LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1989-1990 EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES DE PREMIERE ANNEE ET A LA RENTREE SCOLAIRE 1990-1991 EN CE QUI CONCERNE LES PROGRAMMES DE SECONDE ANNEE.

A TITRE EXCEPTIONNEL,LES DISPOSITIONS RELATIVES A L'OPTION MODELISME INDUSTRIEL SERONT MISES EN APPLICATION DES LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1989-1990 DANS LES ETABLISSEMENTS DESIGNES PAR LE MINISTRE D'ETAT,MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE,DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 31-08-1987 A L'ISSUE DE LA SESSION D'EXAMEN DE 1990.

LE PRESENT ARRETE ET SON ANNEXE III SERONT PUBLIES AU BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DU 11-01-1990.