Arrêté du 25 septembre 2026

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 10 octobre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication des modifications du Cancéropôle Nord-Ouest

Résumé. Un arrêté publie les modifications d'une convention pour un groupement de lutte contre le cancer.

Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 10 octobre 2026

Source : Légifrance