Arrêté du 25 septembre 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les modifications de la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public « Cancéropôle Nord-Ouest », portées par l'avenant n° 2, adoptées par l'assemblée générale le 19 septembre 2025, sont approuvées.
Un extrait de cette convention constitutive modificative figure en annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 10 octobre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation des modifications du Cancéropôle Nord-Ouest

Résumé. Un accord pour un groupe de lutte contre le cancer a été modifié et approuvé par le gouvernement.

Les modifications de la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public « Cancéropôle Nord-Ouest », portées par l'avenant n° 2, adoptées par l'assemblée générale le 19 septembre 2025, sont approuvées.
Un extrait de cette convention constitutive modificative figure en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 10 octobre 2026

Source : Légifrance