En vigueur depuis le 1 octobre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation temporaire d'un insecticide contre Wasmannia auropunctata
Résumé. Un arrêté autorise l'utilisation d'un produit insecticide spécifique pour lutter contre une espèce invasive pendant 100 jours.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.