JORF n°0231 du 28 septembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation des cahiers des charges Label Rouge

Résumé L'article rend officiels des documents Label Rouge et donne les liens pour les lire.

Les cahiers des charges label rouge mentionnés au présent article, tels que modifiés sur proposition de la commission permanente du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité sont homologués.
Ils sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et peuvent être consultés aux adresses suivantes :

- LA 16/88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e9e23354-bc80-4d80-b419-121cab36fa81 ;
- LA 51/88 « Poularde blanche fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d3f5eca1-6042-4021-b874-ec82557fc52e ;
- LA 14/94 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d1a7db33-32df-45c5-947b-ae4f63a5dd6b ;
- LA 12/02 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-95e122c6-0be8-47e0-8dd8-bac7262793d6 ;
- LA 13/02 « Poularde jaune fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-2de5f2fb-a807-4b43-bc47-a85f1524764c ;
- LA 01/07 « Mini-chapon fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e2c60594-da40-41bd-ae4b-3dfa31b38d4e.


Historique des versions

Version 1

Les cahiers des charges label rouge mentionnés au présent article, tels que modifiés sur proposition de la commission permanente du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité sont homologués.

Ils sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et peuvent être consultés aux adresses suivantes :

- LA 16/88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e9e23354-bc80-4d80-b419-121cab36fa81 ;

- LA 51/88 « Poularde blanche fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d3f5eca1-6042-4021-b874-ec82557fc52e ;

- LA 14/94 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d1a7db33-32df-45c5-947b-ae4f63a5dd6b ;

- LA 12/02 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-95e122c6-0be8-47e0-8dd8-bac7262793d6 ;

- LA 13/02 « Poularde jaune fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-2de5f2fb-a807-4b43-bc47-a85f1524764c ;

- LA 01/07 « Mini-chapon fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e2c60594-da40-41bd-ae4b-3dfa31b38d4e.