Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code spécifique dans la LPP
Résumé Le code pour les stimulateurs cardiaques est supprimé de la liste des produits de santé.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|-------|-----------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1|3402762|Stimulateurs cardiaques|
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