Arrêté du 25 septembre 2020

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Rhône Villages " est homologué.

Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-5f363739-d2b7-4d40-83a3-8d27c2dc6ff9 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé9 novembre 2022

Créé le 9 octobre 2020 · Abrogé le 9 novembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation du cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône Villages

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation 'Côtes du Rhône Villages' est officiellement validé.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Rhône Villages " est homologué.

Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-5f363739-d2b7-4d40-83a3-8d27c2dc6ff9 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 9 octobre 2020 au mardi 8 novembre 2022

Source : Légifrance