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Arrêté du 25 septembre 2020

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1351 du 24 octobre 2011

Art. 1, Art. 3, Art. Annexe

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Abrogation des règles de l'appellation Côtes du Rhône Villages

Résumé. Le décret abroge les articles du décret de 2011 concernant l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône Villages.

A abrogé les dispositions suivantes :

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