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Arrêté du 25 septembre 2020

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1362 du 24 octobre 2011

Art. 1, Art. 3

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Suppression des articles sur l'appellation Coteaux du Giennois

Résumé. L'arrêté du 25 septembre 2020 supprime les articles 1 et 3 du décret de 2011 sur l'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Giennois.

A abrogé les dispositions suivantes :

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