Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles sur l'appellation Coteaux du Giennois
Résumé. L'arrêté du 25 septembre 2020 supprime les articles 1 et 3 du décret de 2011 sur l'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Giennois.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1362 du 24 octobre 2011Art. 1 : 'Coteaux du Giennois': les règles sont fixéesDécret n°2011-1362 du 24 octobre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et attribution des responsabilités
- Décret n°2011-1362 du 24 octobre 2011Art. 1, Art. 3