Arrêté du 25 septembre 2018

Article 1

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Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 12 décembre 2013 susvisé (Arrêté sur l'identification et la certification de la parenté des bovins) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 octobre 2018

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe dans un autre arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe I de l'arrêté du 12 décembre 2013 susvisé (Arrêté sur l'identification et la certification de la parenté des bovins) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 4 octobre 2018

Source : Légifrance