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Arrêté du 25 septembre 2018

modifiant l'arrêté du 12 décembre 2013 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des races de vaches reconnues

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des races de vaches reconnues en France.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu l'arrêté du 12 décembre 2013 (Arrêté sur l'identification et la certification de la parenté des bovins) relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2015 (Protection des races animales d'élevage en France) modifié fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique du 19 septembre 2018,

Arrête :

En vigueur depuis le 4 octobre 2018

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe dans un autre arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe I de l'arrêté du 12 décembre 2013 susvisé (Arrêté sur l'identification et la certification de la parenté des bovins) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 4 octobre 2018

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 25 septembre 2018 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification de la liste des races bovines

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des races de vaches reconnues en France.

Fait le 25 septembre 2018.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts,

T. Guyot

En vigueur depuis le jeudi 4 octobre 2018

Arrêté du 25 septembre 2018
Article 1
Article 2
Annexe