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Arrêté du 25 septembre 2018

modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire

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Mise à jour des règles pour les bovins et des races locales menacées

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les règles pour les bovins et la liste des races d'animaux d'élevage locales et menacées.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2015 (Protection des races animales d'élevage en France) modifié fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique du 19 septembre 2018 concernant la reconnaissance de la race bovine zébu mahorais,

Arrête :

En vigueur depuis le 4 octobre 2018

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Modification des règles pour les bovins

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles précédentes pour les bovins.

Le I.- Espèce bovine de l'annexe de l'arrêté du 29 avril 2015 susvisé (Protection des races animales d'élevage en France) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 4 octobre 2018

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 25 septembre 2018 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des races d'animaux d'élevage menacées

Résumé. La liste des races d'animaux d'élevage locales et menacées est mise à jour pour les vaches, moutons, chèvres et cochons.

Fait le 25 septembre 2018.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts,

T. Guyot

En vigueur depuis le jeudi 4 octobre 2018

Arrêté du 25 septembre 2018
Article 1
Article 2
Annexe