JORF n°242 du 17 octobre 1997

A N N E X E

SCHEMA D'ORGANISATION

DE LA TRANSFUSION SANGUINE

REGION AQUITAINE

L'alinéa 3 du paragraphe II du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995, p. 4606) est remplacé par un alinéa ainsi libellé :
<< Les activités de collecte, distribution, conseil transfusionnel et immuno-hématologie receveurs resteront localisées au sein des sites actuels. >> Le paragraphe 2.1.0.2 du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995,
p. 4610) est annulé et remplacé par un paragraphe ainsi libellé :
<< Le dépistage des maladies transmissibles et immuno-hématologie donneurs sera effectué au plus près de la préparation, dans le cadre du plateau technique de Bordeaux. >> Au paragraphe 2.1.0.3 du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995,
p. 4610), ajouter in fine :
<< Le site de Biarritz se verra rattacher une implantation sise à Bayonne pour améliorer les conditions de distribution dans ce secteur fortement consommateur. >> Le paragraphe 2.1.0.4.0 du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995, p. 4610) est annulé et remplacé par un paragraphe ainsi libellé :
<< Tous les sites pratiqueront l'immuno-hématologie pour les receveurs.
Cette activité sera développée pour le site de Biarritz avec la création de l'implantation de Bayonne. >> Le paragraphe 4.1.0, rubrique Site de Biarritz, du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995, p. 4612) est annulé et remplacé par la rédaction suivante :
<< La reconstruction du site près du centre hospitalier de Bayonne est à échelonner. L'activité sur Bayonne débutera par la mise en place d'un service de distribution et d'immuno-hématologie receveurs. >> Le tableau Projet de répartition des activités par site du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995, p. 4609) est remplacé par le tableau ci-après :

REPARTITION DES ACTIVITES PAR SITE

....................................
: :
: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0242 du 17/10/97 :
: Page 15081 a 15082 :
: :
....................................

REGION PAYS DE LA LOIRE

Les paragraphes 2.3.2 et 2.3.3 du schéma (JO du 23 mars 1995, p. 4547 et 4548) sont abrogés et remplacés par les paragraphes ainsi libellés :
<< 2.3.2. Les activités de préparation des produits sanguins labiles :

<< L'exercice de cette activité sera regroupé sur le site de Nantes.

<< 2.3.3. Les activités de qualification du don :

<< Les activités de qualification du don (immuno-hématologie donneurs et

qualification sérologique) s'effectueront au plus près de la préparation,
donc sur le seul site de Nantes. >>

REGION ILE-DE-FRANCE

Le paragraphe 2.3.2 (JO du 23 mars 1995, p. 4558) du STOTS de la région Ile-de-France est annulé et remplacé par un paragraphe ainsi libellé :
<< Les opérations de qualification des dons et de préparation des produits sanguins labiles seront effectuées sur un plateau technique unique situé à Pontoise.
<< Dans ce schéma, les établissements d'Asnières, Foch, Marie-Lannelongue,
Versailles et Dreux deviennent des centres de transfusion de proximité avec une mission de collecte, de distribution et de conseil transfusionnel.
<< Un service d'assurance qualité est créé sur le site de Versailles. >>


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

SCHEMA D'ORGANISATION

DE LA TRANSFUSION SANGUINE

REGION AQUITAINE

L'alinéa 3 du paragraphe II du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995, p. 4606) est remplacé par un alinéa ainsi libellé :

<< Les activités de collecte, distribution, conseil transfusionnel et immuno-hématologie receveurs resteront localisées au sein des sites actuels. >> Le paragraphe 2.1.0.2 du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995,

p. 4610) est annulé et remplacé par un paragraphe ainsi libellé :

<< Le dépistage des maladies transmissibles et immuno-hématologie donneurs sera effectué au plus près de la préparation, dans le cadre du plateau technique de Bordeaux. >> Au paragraphe 2.1.0.3 du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995,

p. 4610), ajouter in fine :

<< Le site de Biarritz se verra rattacher une implantation sise à Bayonne pour améliorer les conditions de distribution dans ce secteur fortement consommateur. >> Le paragraphe 2.1.0.4.0 du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995, p. 4610) est annulé et remplacé par un paragraphe ainsi libellé :

<< Tous les sites pratiqueront l'immuno-hématologie pour les receveurs.

Cette activité sera développée pour le site de Biarritz avec la création de l'implantation de Bayonne. >> Le paragraphe 4.1.0, rubrique Site de Biarritz, du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995, p. 4612) est annulé et remplacé par la rédaction suivante :

<< La reconstruction du site près du centre hospitalier de Bayonne est à échelonner. L'activité sur Bayonne débutera par la mise en place d'un service de distribution et d'immuno-hématologie receveurs. >> Le tableau Projet de répartition des activités par site du STOTS de la région Aquitaine (JO du 23 mars 1995, p. 4609) est remplacé par le tableau ci-après :

REPARTITION DES ACTIVITES PAR SITE

....................................

: :

: Vous pouvez consulter le tableau :

: dans le JO no 0242 du 17/10/97 :

: Page 15081 a 15082 :

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REGION PAYS DE LA LOIRE

Les paragraphes 2.3.2 et 2.3.3 du schéma (JO du 23 mars 1995, p. 4547 et 4548) sont abrogés et remplacés par les paragraphes ainsi libellés :

<< 2.3.2. Les activités de préparation des produits sanguins labiles :

<< L'exercice de cette activité sera regroupé sur le site de Nantes.

<< 2.3.3. Les activités de qualification du don :

<< Les activités de qualification du don (immuno-hématologie donneurs et

qualification sérologique) s'effectueront au plus près de la préparation,

donc sur le seul site de Nantes. >>

REGION ILE-DE-FRANCE

Le paragraphe 2.3.2 (JO du 23 mars 1995, p. 4558) du STOTS de la région Ile-de-France est annulé et remplacé par un paragraphe ainsi libellé :

<< Les opérations de qualification des dons et de préparation des produits sanguins labiles seront effectuées sur un plateau technique unique situé à Pontoise.

<< Dans ce schéma, les établissements d'Asnières, Foch, Marie-Lannelongue,

Versailles et Dreux deviennent des centres de transfusion de proximité avec une mission de collecte, de distribution et de conseil transfusionnel.

<< Un service d'assurance qualité est créé sur le site de Versailles. >>