JORF n°232 du 4 octobre 1996

Arrêté du 25 septembre 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 septembre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (1, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de MM. Labaye (Max), Barbier (Paul) et Savigny (Jacques), (Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles Force ouvrière de l'enseignement public [S.N.U.D.I.-F.O.]) :
Titulaire : M. Barbier (Paul) (S.N.U.D.I.-F.O.) ;
Premier suppléant : M. Savigny (Jacques) (S.N.U.D.I.-F.O.) ;
Deuxième suppléant : Mme Cot (Marguerite) (S.N.U.D.I.-F.O.).

SONT NOMMES AU TITRE DE L'ART. 2 (1EREMENT,A) DU DECRET 90468 DU 07-06-1990 MODIFIE EN REMPLACEMENT DE MM. LABAYE MAX,BARBIER PAUL ET SAVIGNY JACQUES,(SYNDICAT NATIONAL UNIFIE DES DIRECTEURS,INSTITUTEURS ET PROFESSEURS DES ECOLES FORCE OUVRIERE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC: SNUDI-FO):

TITULAIRE: M. BARBIER PAUL (SNUDI-FO);

1ER SUPPLEANT: M. SAVIGNY JACQUES (SNUDI-FO);

2EME SUPPLEANT: MME. COT MARQUERITE (SNUDI-FO).