JORF n°232 du 4 octobre 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 septembre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (1, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de MM. Labaye (Max), Barbier (Paul) et Savigny (Jacques), (Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles Force ouvrière de l'enseignement public [S.N.U.D.I.-F.O.]) :
Titulaire : M. Barbier (Paul) (S.N.U.D.I.-F.O.) ;
Premier suppléant : M. Savigny (Jacques) (S.N.U.D.I.-F.O.) ;
Deuxième suppléant : Mme Cot (Marguerite) (S.N.U.D.I.-F.O.).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 septembre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (1, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de MM. Labaye (Max), Barbier (Paul) et Savigny (Jacques), (Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles Force ouvrière de l'enseignement public [S.N.U.D.I.-F.O.]) :

Titulaire : M. Barbier (Paul) (S.N.U.D.I.-F.O.) ;

Premier suppléant : M. Savigny (Jacques) (S.N.U.D.I.-F.O.) ;

Deuxième suppléant : Mme Cot (Marguerite) (S.N.U.D.I.-F.O.).