Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dimensions et couleurs des marques extérieures d'identité
Résumé. Les marques d'identité sur péniches et bateaux de plaisance doivent respecter des tailles précises et être contrastées.
Les lettres et chiffres qui composent les marques extérieures d'identité doivent avoir 18 cm de hauteur, 10 cm de largeur et 2,5 cm d'épaisseur pour les péniches de plaisance et 10 cm de hauteur, 5 cm de largeur et 1 cm d'épaisseur pour les coches de plaisance et les bateaux de sport définis par le décret du 23 juillet 1991 susvisé.
Les marques extérieures sont de couleur foncée sur fond clair ou de couleur claire sur fond foncé.
Les marques extérieures sont de couleur foncée sur fond clair ou de couleur claire sur fond foncé.