JORF n°247 du 23 octobre 1992

Sous la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants): à la position no 1 (Aluminates de calcium synthétiques):

a) Les dispositions concernant les volailles, lapins et porcs sont supprimées;
b) Le libellé de cette position est complété comme suit:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0247 du 23/10/1992
......................................................

1 version

Historique des versions

3. Sous la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants): à la position no 1 (Aluminates de calcium synthétiques):

a) Les dispositions concernant les volailles, lapins et porcs sont supprimées;

b) Le libellé de cette position est complété comme suit:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0247 du 23/10/1992

......................................................