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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Arrêté du 25 septembre 1992 – Modifications de l’annexe II
Résumé L’arrêté du 25 septembre 1992 supprime l’avilamycine, le lasalocide‑sodium et la maduramicine ammonium de l’annexe II et ajoute une nouvelle position.
Mots-clés : Réglementation Agriculture Alimentation animale Antibiotiques Coccidiostatiques
ANNEXE II
- Sous la partie A (Antibiotiques), à la position no 28 (Avilamycine), les dispositions concernant les porcelets et les porcs sont supprimées.
- Sous la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses):
a) Les positions no 20 (Lasalocide-sodium) et no 21 (Maduramicine ammonium) sont supprimées;
b) La position suivante est ajoutée:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0247 du 23/10/1992
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