JORF n°0253 du 28 octobre 2017

Par arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 25 octobre 2017, les biens culturels suivants :
Kees van Dongen, Souvenir de la saison d'opéra russe, 1909, huile sur toile, 54,2 × 65 cm, inv. : 14984
appartenant à la National Gallery of Canada, Ottawa, Canada ;
Piet Mondrian, Spring Sun (Lentezon) : Castle Ruin : Brederode (Soleil de printemps [Lentezon] ; Château en ruines : Brederode), fin 1909 - début 1910, huile sur isorel, 63,5 × 72,4 cm, inv. : 1982.24.FA
appartenant au Dallas Art Museum, Dallas, TX, Etats-Unis ;
George Hendrik Breitner, De rode kimono (Le kimono rouge), 1893, huile sur toile, 51,5 × 76 cm, inv. : A 2214 ;
George Hendrik Breitner, Liggend naakt (Nu couché), 1888, huile sur toile, 100 × 149 cm, inv. : A 390 ;
George Hendrik Breitner, Aan boord (A bord), vers 1897, huile sur toile, 57 × 59 cm, inv. : A 2203 ;
George Hendrik Breitner, Het paard van Montmartre (Un cheval à Montmartre), dit aussi Souvenir de Montmartre, 1884-1885, huile sur toile, 89 × 146 cm, inv. : A 2201 ;
George Hendrik Breitner, De Dam bij avond (La place du Dam de nuit), 1893, huile sur toile, 147 × 223 cm, inv. : A 78 ;
Jan Sluijters, Bal Tabarin, 1907, huile sur toile, 200 × 140 cm, inv. : B 1848 ;
Piet Mondrian, Schilderij no. II/Compositie no. XV/Compositie 4 (Peinture n° II/Composition n° XV/Composition 4), 1913, huile sur toile, 61,5 × 76,5 cm, inv. : A 2446,
appartenant au Stedelijk Museum, Amsterdam, Pays-Bas,
prêtés à l'établissement public Paris Musées, organisateur de l'exposition « LES HOLLANDAIS A PARIS 1789-1914 : VAN DONGEN, VAN GOGH, MONDRIAN » présentée au Petit Palais - musée des Beaux-Arts de la ville de Paris, du 6 février 2018 au 13 mai 2018, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 16 janvier 2018 au 13 juin 2018, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.

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Par arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 25 octobre 2017, les biens culturels suivants :

Kees van Dongen, Souvenir de la saison d'opéra russe, 1909, huile sur toile, 54,2 × 65 cm, inv. : 14984

appartenant à la National Gallery of Canada, Ottawa, Canada ;

Piet Mondrian, Spring Sun (Lentezon) : Castle Ruin : Brederode (Soleil de printemps [Lentezon] ; Château en ruines : Brederode), fin 1909 - début 1910, huile sur isorel, 63,5 × 72,4 cm, inv. : 1982.24.FA

appartenant au Dallas Art Museum, Dallas, TX, Etats-Unis ;

George Hendrik Breitner, De rode kimono (Le kimono rouge), 1893, huile sur toile, 51,5 × 76 cm, inv. : A 2214 ;

George Hendrik Breitner, Liggend naakt (Nu couché), 1888, huile sur toile, 100 × 149 cm, inv. : A 390 ;

George Hendrik Breitner, Aan boord (A bord), vers 1897, huile sur toile, 57 × 59 cm, inv. : A 2203 ;

George Hendrik Breitner, Het paard van Montmartre (Un cheval à Montmartre), dit aussi Souvenir de Montmartre, 1884-1885, huile sur toile, 89 × 146 cm, inv. : A 2201 ;

George Hendrik Breitner, De Dam bij avond (La place du Dam de nuit), 1893, huile sur toile, 147 × 223 cm, inv. : A 78 ;

Jan Sluijters, Bal Tabarin, 1907, huile sur toile, 200 × 140 cm, inv. : B 1848 ;

Piet Mondrian, Schilderij no. II/Compositie no. XV/Compositie 4 (Peinture n° II/Composition n° XV/Composition 4), 1913, huile sur toile, 61,5 × 76,5 cm, inv. : A 2446,

appartenant au Stedelijk Museum, Amsterdam, Pays-Bas,

prêtés à l'établissement public Paris Musées, organisateur de l'exposition « LES HOLLANDAIS A PARIS 1789-1914 : VAN DONGEN, VAN GOGH, MONDRIAN » présentée au Petit Palais - musée des Beaux-Arts de la ville de Paris, du 6 février 2018 au 13 mai 2018, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 16 janvier 2018 au 13 juin 2018, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.