Par arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 25 octobre 2017, les biens culturels suivants :
Kees van Dongen, Souvenir de la saison d'opéra russe, 1909, huile sur toile, 54,2 × 65 cm, inv. : 14984
appartenant à la National Gallery of Canada, Ottawa, Canada ;
Piet Mondrian, Spring Sun (Lentezon) : Castle Ruin : Brederode (Soleil de printemps [Lentezon] ; Château en ruines : Brederode), fin 1909 - début 1910, huile sur isorel, 63,5 × 72,4 cm, inv. : 1982.24.FA
appartenant au Dallas Art Museum, Dallas, TX, Etats-Unis ;
George Hendrik Breitner, De rode kimono (Le kimono rouge), 1893, huile sur toile, 51,5 × 76 cm, inv. : A 2214 ;
George Hendrik Breitner, Liggend naakt (Nu couché), 1888, huile sur toile, 100 × 149 cm, inv. : A 390 ;
George Hendrik Breitner, Aan boord (A bord), vers 1897, huile sur toile, 57 × 59 cm, inv. : A 2203 ;
George Hendrik Breitner, Het paard van Montmartre (Un cheval à Montmartre), dit aussi Souvenir de Montmartre, 1884-1885, huile sur toile, 89 × 146 cm, inv. : A 2201 ;
George Hendrik Breitner, De Dam bij avond (La place du Dam de nuit), 1893, huile sur toile, 147 × 223 cm, inv. : A 78 ;
Jan Sluijters, Bal Tabarin, 1907, huile sur toile, 200 × 140 cm, inv. : B 1848 ;
Piet Mondrian, Schilderij no. II/Compositie no. XV/Compositie 4 (Peinture n° II/Composition n° XV/Composition 4), 1913, huile sur toile, 61,5 × 76,5 cm, inv. : A 2446,
appartenant au Stedelijk Museum, Amsterdam, Pays-Bas,
prêtés à l'établissement public Paris Musées, organisateur de l'exposition « LES HOLLANDAIS A PARIS 1789-1914 : VAN DONGEN, VAN GOGH, MONDRIAN » présentée au Petit Palais - musée des Beaux-Arts de la ville de Paris, du 6 février 2018 au 13 mai 2018, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 16 janvier 2018 au 13 juin 2018, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.