Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, la section 7 « Prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la rubrique Société Cochlear France SAS (COCHLEAR), après le code 3154689, est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

3193749

Proth. ostéo-intég., COCHLEAR, BAHA, implant (fixture) avec pilier, BIA400.

Implant (fixture) de 4 mm revêtu de TiOblast avec pilier prémonté revêtu d'hydroxyapatite pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

93329 : implant avec pilier 6 mm ; 93330 : implant (fixture) avec pilier 8 mm ; 93331 : implant (fixture) avec pilier 10 mm ; 93332 : implant (fixture) avec pilier 12 mm.

Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2014.