Arrêté du 25 octobre 1991

  • le circuit est équipé au fond d'une barrière de sécurité à diodes mise à la terre, conforme à la norme NFC23-520 susvisée;
  • le circuit est isolé de la terre et fait l'objet d'une mesure périodique d'isolement;
  • le circuit est isolé de la terre et tout défaut à la terre se signale de lui-même au sens du paragraphe 2-7 de la norme NFC23-520 susvisée.

4. Les dispositions du paragraphe 2 ne sont pas applicables aux travaux équipés d'une installation de traction électrique à ligne de contact avec retour par les rails, lorsque la résistance linéique de chacun des conducteurs de la ligne longue est inférieure à celle d'un conducteur de cuivre de 1,5mm2 de section.

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