Arrêté du 25 octobre 1991

Article 3

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Article 3

Sans préjudice de l'application des dispositions de l'

article 2

, lorsqu'il est fait usage de matériels électriques tenus à la main tels que les porte-électrodes, les torches ou les pistolets, l'exploitant doit prendre toutes dispositions pour que les opérateurs :

utilisent des porte-électrodes, torches ou pistolets isolés ;

lorsqu'ils cessent d'utiliser les porte-électrodes ou les torches ou les pistolets, enlèvent l'électrode du porte-électrode et disposent les porte-électrodes, les torches et les pistolets de manière à isoler leur parties actives ;

- utilisent une protection isolante individuelle :

adaptée à la plus grande des tensions mises en jeu et aux conditions d'influences externes ;

régulièrement entretenue.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 17 décembre 1991 · Abrogé le 1 janvier 2021

Sans préjudice de l'application des dispositions de l'article 2, lorsqu'il est fait usage de matériels électriques tenus à la main tels que les porte-électrodes, les torches ou les pistolets, l'exploitant doit prendre toutes dispositions pour que les opérateurs :

  • utilisent des porte-électrodes, torches ou pistolets isolés ;
  • lorsqu'ils cessent d'utiliser les porte-électrodes ou les torches ou les pistolets, enlèvent l'électrode du porte-électrode et disposent les porte-électrodes, les torches et les pistolets de manière à isoler leur parties actives ;

- utilisent une protection isolante individuelle :

  • adaptée à la plus grande des tensions mises en jeu et aux conditions d'influences externes ;
  • régulièrement entretenue.

Historique des versions

En vigueur du mardi 17 décembre 1991 au jeudi 31 décembre 2020

Source : Légifrance