Arrêté du 25 novembre 2024

Article 2

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Article 2

Le tableau C de l'annexe 1 de l'arrêté du 18 janvier 2021 (Mise à jour des inventaires d'émissions de polluants) modifié susvisé est remplacé par le tableau C en annexe 1 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 novembre 2024

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Mise à jour du tableau C

Résumé. Un tableau important est mis à jour.

Le tableau C de l'annexe 1 de l'arrêté du 18 janvier 2021 (Mise à jour des inventaires d'émissions de polluants) modifié susvisé est remplacé par le tableau C en annexe 1 du présent arrêté.

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