Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Définition de la zone de protection spéciale « Côte de Champvermol »
Résumé La zone « Côte de Champvermol » protège certaines parties des communes de Bourguignon, Mandeure et Mathay dans le Doubs.
Est désigné sous l'appellation « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale FR4312032) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe et s'étendant dans le département du Doubs sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bourguignon, Mandeure et Mathay.
1 version